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Vendredi 1er mars, réunion du Conseil territorial

Par La rédaction
25 February 2019

Une réunion du Conseil territorial se tiendra vendredi 1er mars, à partir de 9 heures dans la salle des délibérations de la Collectivité.

Cinq points à l’ordre du jour, dont un point d’orgue : le débat sur les orientations budgétaires avant le vote du BP 2019 qui devra être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril. 

  • Point 1 : Autorisation sur la base de l’article LO6362-1 visant à permettre au Président d’engager et liquider des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2019.
  • Point 2 : Désignation des représentants de l’administration au sein de la Commission Administrative Paritaire (CAP) – Le collège des représentants de la collectivité.
  • Point 3 : Désignation des représentants de l’administration au sein du Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène de Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) – Le collège des représentants de la collectivité.
  • Point 4 : Désignation des représentants de l’administration au sein de la Commission  Consultative Paritaire (CCP) – Le collège des représentants de la collectivité.
  • Point 5 : Débat sur les orientations budgétaires
La rédaction