Le97150 - Archives Marchés publics

Organisme acheteur : Collectivité de Saint Martin (978)
Contact : Johanna ROPER-NKOUKA, Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374, 97054 Saint Martin, FRANCE.
Tél. +33 590875004. Fax +33 590870393. Courriel : johanna.roper-nkouka@com-saint-martin.fr URL : http://www.com-saint-martin.fr
Site du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr

Objet du marché : ORGANISATION DE L'OPERATION : ROAD TO BUSINESS 2024
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution : West Indies Mall Boulevard de la République - Marigot 97150 SAINT-MARTIN (978)
Division en lots. Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Quantité ou étendue du marché : Voir DCE
Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois.
Durée de validité des offres : 180 jour(s)

Informations sur les lots :
Lot n° 1 : Location, pose et dépose de mobiliers de réception pour le Road to Business 2024
Lot n° 2 : Location pose et dépose de pergola pour le Road to Business 2024
Lot n° 3 : Location pose et dépose de matériels de son et image pour le Road to Business 2024
Lot n° 4 : Prestation de traiteur pour 120 personnes pour le Road to Business 2024
Lot n° 5 : Prestation de surveillance et de gardiennage pour le Road to Business 2024
Lot n° 6 : Mise à disposition d'un dispositif prévisionnel de secours pour le Road to Business 2024
Lot n° 7 : Location et installation et dépose d'extincteurs pour le Road to business 2024
Lot n° 8 : Prestation de vidéo, photo, et interview de l'évènement avec matériel pour le Road to Business 2024
Lot n° 9 : Fourniture et livraison d'un photocall personnalisé avec structure pour le Road to Business 2024
Lot n° 10 : Location de plantes pour le Road to Business 2024

Type de procédure : Procédure adaptée
Critères d'attribution :
Remise des offres ou des candidatures : voir DCE
Renseignements complémentaires : Le marché est susceptible de bénéficier de fonds européens
Date limite de réception des candidatures : Lundi 30 septembre 2024 - 12:00
Avis de marché BOAMP n° : 24-107412 (envoyé le 20 septembre 2024)

Written by Margaux on 18 September 2024. Posted in Archives Marchés publics.

ENLEVEMENT, TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE TRAITEMENT JUSQU’À L'ECO-SITE CONTROLE DE GRANDES CAYES A CUL DE SAC ET AUTRES SITES LOCAUX OU REGIONAUX AGREES POUR LES NAVIRES DANS LA LAGUNE DE SIMPSON BAY

AVIS DE MARCHÉ (AVIS RECTIFICATIF)

N°11701

Services

AVIS DE MARCHÉ - rectificatif

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Collectivité de Saint Martin (978).
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENLEVEMENT,TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE TRAITEMENT JUSQU’À L'ECO-SITE CONTROLE DE GRANDES CAYES A CUL DE SAC ET AUTRES SITES LOCAUX OU REGIONAUX AGREES POUR LES NAVIRES DANS LA LAGUNE DE SIMPSON BAY..
Description : Enlèvement, traitement et transport de tous les déchets issus de ce traitement jusqu'à l'éco-site contrôlé de Grandes Cayes à Cul-de-Sac et autres site locaux ou régionaux agréés pour les navires dans la lagune de Simpson Bay.
Identifiant interne : 2401025.
Type de Procédure : Ouverte.
Procédure accélérée : OUI.
Procédure accélérée Justification : Période cyclonique active. Les bateaux sont dans le lagon et représentent un danger pour la sécurité publique..
2.1.1 Objectif
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (cpv) : 50243000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Martin. Saint Martin. Saint Martin.
Ville : SAINT MARTIN.
Code postal : 97150.
Code NUTS : FRY10.
Pays : SAINT-MARTIN.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché : 7000000 EUR.
Informations complémentaires du marché : 7000000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché : SAINT MARTIN.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché : SAINT MARTIN.

Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne : 2401025.
Titre : ENLEVEMENT,TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE TRAITEMENTJUSQU'A L'ECO-SITE CONTROLE DE GRABDES CAYES A CUL DE SAC ET AUTRES SITES LOCAUX OU REGIONAUX AGREES POUR LES NAVIRES DANS LA LAGUNE DE SIMPSON BAY
Description : ENLEVEMENT,TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE TRAITEMENTJUSQU'A L'ECO-SITE CONTROLE DE GRANDES CAYES A CUL DE SAC ET AUTRES SITES LOCAUX OU REGIONAUX AGREES POUR LES NAVIRES DANS LA LAGUNE DE SIMPSON BAY
5.1.1 Objectif:
Type de marché : services.
Classification CPV : 50243000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution : SAINT MARTIN. SAINT MARTIN.
Ville : SAINT MARTIN.
Code Postal : 97150.
Pays : France.
Informations complémentaires : SAINT MARTIN.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA) : 7000000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7000000 EUR.
5.1.6 Information General
Participation réservée : La participation n’est pas réservée
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne : Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux : pollu-prev.
Approche de réduction des impacts environnementaux : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001

Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Collectivité de Saint Martin (978).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 21971127200019.
Département : Collectivité de Saint Martin.
Adresse postale : Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374.
Adresse postale : Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374.
Ville : Saint Martin.
Code postal : 97054.
Pays : France.
Point de contact : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN.
Adresse électronique : ggautheret@com-saint-martin.fr
Téléphone : +33 590875004.
Télécopieur : +33 590870393.
Adresse internet : https://www.comstmartin.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Section 10 : Modifications
Version de l’avis antérieur à modifier : 544644-2024
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : MODIFICATION BT-60-LOT PROJET DE PASSATION DE MARCHE FINANCE EN TOTALITE OU EN PARTIE PAR DES FONDS EUROPEENS

Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : db13ac23-47e0-423b-8ae7-817554bfba40
Type de formulaire : Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2024 à 11:02.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français.
11.2 RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Référence de l'avis au JO : 544644-2024 du 2024-09-11

Written by Margaux on 18 September 2024. Posted in Archives Marchés publics.

Prestation de transports sanitaires aériens des patients et équipes médicales au départ de Saint-Martin

AVIS DE MARCHÉ

N°11699

Services

Avis de marché – directive générale, régime ordinaire

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (978).
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé.

Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de transports sanitaires aériens des patients et équipes médicales au départ de Saint-Martin.
Description: Annonce dérivée - Prestation de transports sanitaires aériens des patients et équipes médicales au départ de Saint-Martin
Identifiant interne : AOO 28/2024.
Type de Procédure : Ouverte.
Procédure accélérée : NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché : services
Nomenclature principale (cpv) : 60443000
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Spring Concordia
Ville : Saint-Martin
Code postal : 97150
Code NUTS : FRY1
Pays : FRANCE
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 1750000 EUR
Informations complémentaires du marché: 0 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion

Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne : 1.
Titre : Les transports sanitaires aérien d'urgence des patients et des équipes médicales au départ de Saint-Martin.
Description : Les transports aériens d’urgence des patients et des équipes médicales, au départ de Saint-Martin (SFG), de jour ou de nuit, vers la Guadeloupe (PTP) et la Martinique (FDF), pour le compte du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : services.
Classification CPV : 60443000.
5.1.2 Lieu d'exécution :
Lieu d’exécution : Spring Concordia.
Ville : Saint-Martin.
Code Postal : 97150.
Pays : France.
5.1.3 Durée estimée :
5.1.4 Renouvellement :
Nombre maximal de renouvellements : 1.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1750000 EUR.
5.1.6 Information General
Participation réservée : La participation n’est pas réservée
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués : Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux : none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Description : Organisation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : Moyens matériels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère Qualité :
Description : Moyens humains (effectifs et compétences).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère Qualité :
Description : Politique sociale et environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 3.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001

Section 8 – Organisations
ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (978).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 26971036400010.
Adresse postale : Concordia.
Adresse postale : Concordia.
Ville : Saint Martin.
Code postal : 97150.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique : cellule.marches@chsaintmartin.fr
Téléphone : +33 590522609.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
8.2 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17971000900038.
Adresse postale : CITE GUILLARD.
34 CHEMIN DES BOUGAINVILLIERS.
Ville : BASSE-TERRE.
Code postal : 97100.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique : greffe.ta.basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590384900.

Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 90bf0cfb-70e1-475c-b18e-7ec05963b981
Type de formulaire : Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2024 à 08:42.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français.

Written by Margaux on 11 September 2024. Posted in Archives Marchés publics.

ENLEVEMENT, TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE TRAITEMENT JUSQU’À L'ECO-SITE CONTROLE DE GRANDES CAYES A CUL DE SAC ET AUTRES SITES LOCAUX OU REGIONAUX AGREES POUR LES NAVIRES DANS LA LAGUNE DE SIMPSON BAY

AVIS DE MARCHÉ

N°11698

Services

Avis de marché – directive générale, régime ordinaire

Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENLEVEMENT,TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE TRAITEMENT JUSQU’À L'ECO-SITE CONTROLE DE GRANDES CAYES A CUL DE SAC ET AUTRES SITES LOCAUX OU REGIONAUX AGREES POUR LES NAVIRES DANS LA LAGUNE DE SIMPSON BAY.
Description : Enlèvement, traitement et transport de tous les déchets issus de ce traitement jusqu'à l'éco-site contrôlé de Grandes Cayes à Cul-de-Sac et autres site locaux ou régionaux agréés pour les navires dans la lagune de Simpson Bay.
Identifiant interne : 2401025.
Type de Procédure : Ouverte.
Procédure accélérée : OUI.
Procédure accélérée Justification : Période cyclonique active. Les bateaux sont dans le lagon et représentent un danger pour la sécurité publique.
2.1.1 Objectif
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (cpv) : 50243000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Martin. Saint Martin. Saint Martin.
Ville : SAINT MARTIN.
Code postal : 97150.
Code NUTS : FRY10.
Pays : SAINT-MARTIN.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché : 7000000 EUR.
Informations complémentaires du marché : 7000000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché : SAINT MARTIN.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché : SAINT MARTIN.

Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne : 2401025.
Titre : ENLEVEMENT,TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE TRAITEMENTJUSQU'A L'ECO-SITE CONTROLE DE GRABDES CAYES A CUL DE SAC ET AUTRES SITES LOCAUX OU REGIONAUX AGREES POUR LES NAVIRES DANS LA LAGUNE DE SIMPSON BAY.
Description : ENLEVEMENT,TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE
TRAITEMENTJUSQU'A L'ECO-SITE CONTROLE DE GRABDES CAYES A CUL DE SAC ET AUTRES SITES LOCAUX OU REGIONAUX AGREES POUR LES NAVIRES DANS LA LAGUNE DE SIMPSON BAY.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : services.
Classification CPV : 50243000.
5.1.2 Lieu d'exécution :
Lieu d’exécution : SAINT MARTIN. SAINT MARTIN.
Ville : SAINT MARTIN.
Code Postal : 97150.
Pays : France.
Informations complémentaires : SAINT MARTIN.
5.1.3 Durée estimée :
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA) : 7000000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7000000 EUR.
5.1.6 Information General
Participation réservée : La participation n’est pas réservée
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux : pollu-prev.
Approche de réduction des impacts environnementaux : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 à 12 :00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https ://www.marches-securises.fr/
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001

Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Collectivité de Saint Martin (978).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 21971127200019.
Département : Collectivité de Saint Martin.
Adresse postale : Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374.
Adresse postale : Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374.
Ville : Saint Martin.
Code postal : 97054.
Pays : FRANCE.
Point de contact : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN.
Adresse électronique : ggautheret@com-saint-martin.fr
Téléphone : +33 590875004.
Télécopieur : +33 590870393.
Adresse internet : https://www.comstmartin.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8c155faa-9702-4b7d-af7a-24e7cbf86b46
Type de formulaire : Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 à 18:04.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français.

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